(*) Rappel des conditions d’utilisation de l’ouvrage dans un contexte pédagogique, en référence à la loi sur les droits d’auteur ; conditions applicables pour les versions papier et informatique de l’ouvrage.
- La reproduction de l’ouvrage est interdite, même pour un usage pédagogique.
- Seule est permise l’utilisation de courts fragments de l’ouvrage dans le but d’illustrer un cours, avec la condition indispensable d’en citer la source.
- Si des pages de l’ouvrage sont insérées dans un support de cours (diaporama, syllabus, dossier…), les conditions 1 et 2 sont d’application, ainsi le support ne pourra contenir qu’un nombre limité de pages de l’ouvrage avec mention de la source sur chacune d’entre elles.
- L’utilisation d’extraits dans le respect des conditions 1 à 3 ne doit pas porter préjudice à l’ouvrage original.
- Condition particulière à cet ouvrage : dans le strict respect des conditions 1 à 4 dans un contexte pédagogique, le recours à de courts fragments de l’ouvrage est autorisé à titre gratuit.
|